Mentions légales

SUSTAINITee

Siège social : 54 rue Anne de Beaujeu 63100 Clermont Ferrand.
Dirigeant : Christophe SIMOES.
068162831 - contact@sustainitee.com
SIREN : 982 642 985.
5710, SAS, Société par Action Simplifiée.
Capital social : 2000 €.
TVA : FR27982642985

Hébergeur : Wix.com, Inc, 100 Gansevoort Street, New York, NY 10014, +1 415-639-9034.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments composant ce site internet sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, faite sans le consentement exprès et préalable de SUSTAINITee est interdite et de nature à engager la responsabilité de son auteur. La Marque « SUSTAINITee» a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI concernant l’ensemble de ses activités.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.